Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2023.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2023.

Délibérations adoptées lors de cette séance :

- Autorisation pour résiliation de 2 conventions passées avec l'association des Amis du Circuit de Gueux

- Délégations du Conseil municipal au Maire pour actions de justice

Délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2023 :

- Avenants pour maîtrise d'oeuvre, pour le Moulin à Vent

- Choix de l'entreprise pour les travaux de réaménagement de la rue des Sablons

- Avis sur le projet d'arrêt de la procédure de révision allégée du PLU

- Autres : cf PV ci-dessous

Délibérations adoptées lors de la séance :

- Approbation du Compte rendu de la réunion du 4 avril

- Vente du terrain pour la pharmacie, décisions modificatives sur le budget principal, sur le budget annexe des cellules commerciales

Autres sujets :  Choix du nom du stade de foot : "Just Fontaine", procédure révision allégée du PLU,...

° Délibérations adoptées lors de la séance :

- liées aux finances de la Commune : les comptes de gestion 2022, les comptes administratifs 2022, le budget 2023 et les affectations de résultats

- vote des taux des taxes foncières (bâti, non bâti)

° Informations diverses (groupe de travail pour dénomination des sentes de la commune, point sur la présence de la Conseillère numérique, inauguration du stade de football : 24 juin à 11h, annonce du repas des aînés : le dimanche 10 décembre 2023).

Délibérations adoptées lors de la séance :

- Adressage définitif du lotissement Le Moulin à Vent, sollicitation d'un prêt relais pour le lotissement Le Moulin à Vent (1,7 millions €), demande de subvention pour la Médiathèque au titre de la Dotation Globale de Décentralisation...

- Autres sujets abordés : convention de reversement de la taxe d'aménagement avec le Grand Reims, pour le Moulin à Vent, autorisation de vente de fonds de la Médiathèque, mise en place d'une convention de mise à disposition d'un logement pour la famille ukrainienne accueillie dans la commune, .....

Compte rendu des différents conseils d'école et collège : COMPTES RENDUS DES DIFFERENTS CONSEILS D'ECOLE