Novembre 2023
Séance du 07 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2023.
Téléchargement : LISTE DES DELIBERATIONS DU 07 NOVEMBRE 2023
Septembre 2023
Séance du 19 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2023.
Téléchargement : LISTE DELIBERATIONS DU 19 SEPTEMBRE 2023
Juillet 2023
Séance du 12 juillet 2023
Délibérations adoptées lors de cette séance :
- Autorisation pour résiliation de 2 conventions passées avec l'association des Amis du Circuit de Gueux
- Délégations du Conseil municipal au Maire pour actions de justice
Téléchargement : PV DU 12 07 2023
Séance du 05 juillet 2023
Délibérations adoptées lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2023 :
- Avenants pour maîtrise d'oeuvre, pour le Moulin à Vent
- Choix de l'entreprise pour les travaux de réaménagement de la rue des Sablons
- Avis sur le projet d'arrêt de la procédure de révision allégée du PLU
- Autres : cf PV ci-dessous
Téléchargement : PV DU 05 07 2023
Mai 2023
Séance du 23 mai 2023
Délibérations adoptées lors de la séance :
- Approbation du Compte rendu de la réunion du 4 avril
- Vente du terrain pour la pharmacie, décisions modificatives sur le budget principal, sur le budget annexe des cellules commerciales
Autres sujets : Choix du nom du stade de foot : "Just Fontaine", procédure révision allégée du PLU,...
Téléchargement : PV DU 23 05 2023
Avril 2023
Séance du 04 avril 2023
° Délibérations adoptées lors de la séance :
- liées aux finances de la Commune : les comptes de gestion 2022, les comptes administratifs 2022, le budget 2023 et les affectations de résultats
- vote des taux des taxes foncières (bâti, non bâti)
° Informations diverses (groupe de travail pour dénomination des sentes de la commune, point sur la présence de la Conseillère numérique, inauguration du stade de football : 24 juin à 11h, annonce du repas des aînés : le dimanche 10 décembre 2023).
Téléchargement : PV CM DU 04 04 2023
Mars 2023
Séance du 14 mars 2023
Délibérations adoptées lors de la séance :
- Adressage définitif du lotissement Le Moulin à Vent, sollicitation d'un prêt relais pour le lotissement Le Moulin à Vent (1,7 millions €), demande de subvention pour la Médiathèque au titre de la Dotation Globale de Décentralisation...
- Autres sujets abordés : convention de reversement de la taxe d'aménagement avec le Grand Reims, pour le Moulin à Vent, autorisation de vente de fonds de la Médiathèque, mise en place d'une convention de mise à disposition d'un logement pour la famille ukrainienne accueillie dans la commune, .....
Compte rendu des différents conseils d'école et collège : COMPTES RENDUS DES DIFFERENTS CONSEILS D'ECOLE
Téléchargement : PV DU 14 MARS 2023