Juillet 2024
Séance du 18 juillet 2024
Délibérations adoptées lors de la séance du 18 juillet 2024
- Régularisation du plan de division d'une parcelle rue de la Petite Montagne
- Investissement pour l'achat d'une tondeuse et d'un broyeur
- Désignation du Maître d'oeuvre pour la rénovation thermique des bâtiments de l'école élémentaire, de l'extension du préau et dela réhabilitation du gymnase
- Questions diverses, cf PV ci-joint
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Téléchargement : PV du CM du 18 JUILLET 2024
Juin 2024
Séance du 11 juin 2024
Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations adoptées lors de la séance du Conseil municipal du mardi 11 juin 2024
Téléchargement : liste_délibérations_CM_11 juin 2024
Séance du 03 juin 2024
Délibération adoptée lors de la séance du 3 juin 2024
- Autorisation de Monsieur le Maire à signer le protocole d'accord de la médiation entre l'Association Gueux Environnement et la Commune de Gueux.
Téléchargement : Procès verbal_CM_3 juin 2024
Avril 2024
Séance du 09 avril 2024
Délibérations adoptées lors de la séance du 9 avril 2024 :
- Liées aux finances de la Commune : les comptes de gestion 2023, les comptes administratifs 2023, le budget 2024 et les affectations de résultats
- Vote des taux communaux et suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- Lancement de l'appel d'offres pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de l'école élémentaire
Téléchargement : PV_CM_9 avril 2024
Février 2024
Séance du 20 février 2024
Délibérations adoptées lors de la réunion du Conseil municipal du 20 février 2024.
- Autorisation de signature de la convention portant sur la gestion et la maintenance de l'ouvrage d'art D027-01 entre le Département de la Marne et le Commune de Gueux
- Protection sociale complémentaire - couverture du risque pour les agents
- Demandes de subventions pour la révision thermique et l'extension de la salle multi-activités, pour la création du pôle périscolaire, d'une pompe réversible pour la Mairie
- Mise à jour des délégations du Maire
Questions diverses : cf PV ci-dessous
Téléchargement : PV CM du 20 02 2024 approuvé
Séance du 06 février 2024
Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2024.
- Choix du partenaire retenu pour l'entretien et l'exploitation du site des Terres du Circuit
Téléchargement : PV CM du 06 02 2024 approuvé
Janvier 2024
Séance du 09 janvier 2024
Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 9 janvier 2024.
- Décision modificative n°5 du budget principal 2023
Téléchargement : PV CM du 9 janvier 2023 approuvé
