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Juillet 2024

Séance du 18 juillet 2024

Délibérations adoptées lors de la séance du 18 juillet 2024

- Régularisation du plan de division d'une parcelle rue de la Petite Montagne 

- Investissement pour l'achat d'une tondeuse et d'un broyeur

- Désignation du Maître d'oeuvre pour la rénovation thermique des bâtiments de l'école élémentaire, de l'extension du préau et dela réhabilitation du gymnase

- Questions diverses, cf PV ci-joint

.


Téléchargement : PV du CM du 18 JUILLET 2024

Juin 2024

Séance du 11 juin 2024

Délibérations adoptées lors de la séance du 11 juin 2024 : 

Celle-ci fut précédée d'un hommage à Denis Leroy, conseiller municipal décédé le 13 avril.

- Détermination des zones d'accélération de production d'énergie renouvelable dans le cadre de la loi APER

- Régularisation du plan de division d'une parcelle rue de la Petite Montagne

- Divers : création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet, avenants pour les travaux du Moulin à Vent, circuit (avenant à la convention signée en raison du changement du nom de l'association, nomination d'un représentant du conseil municipal au sein de la nouvelle association), nominations d'un correspondant défense et sécurité routière, de correspondants CNAS, liste préparatoire pour jurés d'assises


Téléchargement : proces_verbal_CM_11 juin 2024_approuvé

Séance du 03 juin 2024

Délibération adoptée lors de la séance du 3 juin 2024

- Autorisation de Monsieur le Maire à signer le protocole d'accord de la médiation entre l'Association Gueux Environnement et la Commune de Gueux.


Téléchargement : Procès verbal_CM_3 juin 2024

Avril 2024

Séance du 09 avril 2024

Délibérations adoptées lors de la séance du 9 avril 2024 :

- Liées aux finances de la Commune : les comptes de gestion 2023, les comptes administratifs 2023, le budget 2024 et les affectations de résultats

- Vote des taux communaux et suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Lancement de l'appel d'offres pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de l'école élémentaire

 

 


Téléchargement : PV_CM_9 avril 2024

Février 2024

Séance du 20 février 2024

Délibérations adoptées lors de la réunion du Conseil municipal du 20 février 2024.

- Autorisation de signature de la convention portant sur la gestion et la maintenance de l'ouvrage d'art D027-01 entre le Département de la Marne et le Commune de Gueux

- Protection sociale complémentaire - couverture du risque pour les agents

- Demandes de subventions pour la révision thermique et l'extension de la salle multi-activités, pour la création du pôle périscolaire, d'une pompe réversible pour la Mairie

- Mise à jour des délégations du Maire

Questions diverses : cf PV ci-dessous


Téléchargement : PV CM du 20 02 2024 approuvé

Séance du 06 février 2024

Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2024.

- Choix du partenaire retenu pour l'entretien et l'exploitation du site des Terres du Circuit


Téléchargement : PV CM du 06 02 2024 approuvé

Janvier 2024

Séance du 09 janvier 2024

Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 9 janvier 2024.

- Décision modificative n°5 du budget principal 2023

 


Téléchargement : PV CM du 9 janvier 2023 approuvé

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