Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations approuvées lors de la séance du Conseil municipal du jeudi 18 juillet 2024

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Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations adoptées lors de la séance du Conseil municipal du mardi 11 juin 2024 

Délibération adoptée lors de la séance du 3 juin 2024

- Autorisation de Monsieur le Maire à signer le protocole d'accord de la médiation entre l'Association Gueux Environnement et la Commune de Gueux.

Délibérations adoptées lors de la séance du 9 avril 2024 :

- Liées aux finances de la Commune : les comptes de gestion 2023, les comptes administratifs 2023, le budget 2024 et les affectations de résultats

- Vote des taux communaux et suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Lancement de l'appel d'offres pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de l'école élémentaire

Délibérations adoptées lors de la réunion du Conseil municipal du 20 février 2024.

- Autorisation de signature de la convention portant sur la gestion et la maintenance de l'ouvrage d'art D027-01 entre le Département de la Marne et le Commune de Gueux

- Protection sociale complémentaire - couverture du risque pour les agents

- Demandes de subventions pour la révision thermique et l'extension de la salle multi-activités, pour la création du pôle périscolaire, d'une pompe réversible pour la Mairie

- Mise à jour des délégations du Maire

Questions diverses : cf PV ci-dessous

Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2024.

- Choix du partenaire retenu pour l'entretien et l'exploitation du site des Terres du Circuit

Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 9 janvier 2024.

- Décision modificative n°5 du budget principal 2023